Le désamiantage
Suite au Dagnostic Amiante ou au Dossier Technique Amiante, vous avez besoin d'effectuer des travaux de confinement ou de retrait d'amiante. C'est à partir de ce stade qu'Amiante Environnement devient votre interlocuteur privilégié.
Bien avant le début des travaux, nous vous fournissons deux document indispensables à la sécurité de votre chantier:
l'évaluation des risques et le plan de retrait. Nous procédons ensuite au retrait de l'amiante, en suivant une méthode de travail stricte.
L'évaluation des risques
Pour chaque chantier, Amiante Environnement réalise une évaluation des risques particulière. Cette analyse s’appuie sur le rapport de repérage. Il s’agit de déterminer la nature, la durée et le niveau d’exposition des travailleurs à l’inhalation de poussières provenant de l’amiante ou de matériaux contenant de l’amiante.
Elle reprend différents thèmes :
- Le matériau ou produit
- Le site
- Les possibilités d’implantation du chantier
- Les travaux et les conditions d’exécution
- La main d’œuvre
- Le niveau d’empoussièrement (1, 2 ou 3)
Le niveau d’empoussièrement sera estimé pour chaque processus de travail ; il sera hiérarchisé :
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Niveau 1 |
niveau 1 ≤ à VLEP |
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Niveau 2 |
VLEP ≤ niveau 2 < à 60xVLEP |
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Niveau 3 |
60xVLEP ≤ niveau 3 < à 250xVLEP |
VLEP : valeur limite d’exposition professionnelle.
Le plan de retrait
A partir de l’évaluation des risques, Amiante Environnement décrit, de manière chronologique, l’ensemble des opérations à réaliser pour établir un plan de retrait.
Le plan de retrait est réalisé pour chaque chantier de traitement de l’amiante.
Il est transmis à l’Inspection du Travail (DIRECCTE), à la CARSAT, à l’OPPBTP ainsi qu’au Maître d’Ouvrage (ou Donneur d’Ordres). Les remarques éventuelles de ces organismes peuvent conduire à un avenant et décaler le délai de démarrage du chantier.
Il est soumis à l’avis de la Médecine du Travail, du Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) ou, à défaut, des Délégués du Personnel.
Le plan de retrait est envoyé un mois avant le démarrage des travaux. Dans le cas d’une situation d’urgence (risque dû à un sinistre), ce délai peut être ramené à huit jours.
Si Amiante Environnement doit revoir, en cours de chantier, sa méthodologie, un additif au plan de retrait sera soumis aux différents organismes.
De la même manière, si le délai prévisionnel de démarrage du chantier évolue, Amiante Environnement informe les différents organismes.
Le plan de retrait précise notamment :
1) La localisation de la zone à traiter ;
2) Les quantités d’amiante à traiter ;
3) Le lieu et la description de l’environnement de chantier où les travaux sont réalisés ;
4) La date de commencement et la durée probable des travaux ;
5) Le nombre de travailleurs impliqués ;
6) Le descriptif du ou des processus mis en œuvre ;
7) Le programme de mesures d’empoussièrement du ou des processus mis en œuvre ;
8) Les modalités de contrôle d’empoussièrement définis aux articles R. 4412-126 à R.4412-128 ;
9) Les caractéristiques des équipements utilisés pour la protection et la décontamination des travailleurs ainsi que celles des moyens de protection des autres personnes qui se trouvent sur le lieu ou à proximité des travaux ;
10) Les caractéristiques des équipements utilisés pour l’évacuation des déchets ;
11) Les procédures de décontamination des travailleurs et des équipements,
12) Les procédures de gestion des déblais, des remblais et des déchets ;
13) Les durées et temps de travail déterminés en application des articles R.4412-118 et R.4412-119 ;
14) Les dossiers techniques prévus à l’article R.4412-97 ;
15) Les notices de poste prévues à l’article R.4412-39 ;
16) Un bilan aéraulique prévisionnel, établi par l’employeur, pour les travaux réalisés sous confinement aux fins de prévoir et de dimensionner le matériel nécessaire à la maîtrise des flux d’air ;
17) La liste récapitulative des travailleurs susceptibles d’être affectés au chantier. Elle mentionne les dates de validité des attestations de compétence des travailleurs, les dates de visites médicales et précise le nom des travailleurs sauveteurs secouristes du travail affectés, le cas échéant, au chantier ainsi que les dates de leur formation ;
18) Dans le cas d’une démolition, les modalités de retrait préalable de l’amiante et des articles en contenant ou les justifications de l’absence de retrait conformément à l’article R. 4412-135.